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Avis 20162223
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...
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Avis 20162259
Mairie de Paris
Copie des dossiers des déclarations préalables DP 07510715V0409, DP 07510715V0109 et DP...
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Avis 20160792
Mairie de Paris
Consultation des dossiers de permis de construire suivants, concernant l'ensemble immobilier...
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Avis 20160909
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...
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Avis 20161077
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire et de démolir n° PC 07511515V0030 :
1)...
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Avis 20160352
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° 2010 DU 49 - SG 95 - 3° en date des 15 et...
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Avis 20160370
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...
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Avis 20160627
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le projet de délibération 2015 DVD 234 ;
2) les...
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Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20150043
Mairie de Paris
Copie de la liste des permis de construire, de compétence communale ou préfectorale, délivrés...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150618
Mairie de Paris
Copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique...
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Avis 20150803
Mairie de Paris
Copie du rapport d'enquête établi par un agent assermenté de la direction du logement et de...
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Avis 20151938
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, concernant la demande de permis de construire déposée le 30 juin...
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Avis 20152229
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la partie du plan du réseau concédé de distribution de gaz de...
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Avis 20152733
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511514V0035 délivré le 4 février...
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Avis 20144317
Mairie de Paris
Consultation de l'entier dossier de demande de permis de construire déposé par le groupe X le 16...
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Avis 20134675
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...