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Avis 20150961
Mairie de l'Ile-d'Elle
Copie des documents suivants sur clé USB :
1) les situations détaillées du budget communal,...
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Avis 20150989
Mairie de Harnes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat initial de...
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Avis 20151025
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
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Avis 20151142
Service départemental d'incendie et de secours du Loir-et-Cher (SDIS 41)
Copie de tous les actes et de toutes les pièces relatifs à l'achat de six engins d'incendie par...
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Avis 20151155
Mairie de Soyons
Copie de l'état du personnel tel qu'il figure annexé au compte administratif, pour les années...
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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
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Avis 20151338
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la subvention accordée par l'ANDRA à...
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Avis 20151353
Mairie de Bourbach-le-Haut
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents comptables relatifs à la...
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Avis 20151427
Conseil départemental du Tarn
Copie des inventaires détaillés concernant les dépenses effectuées de 2009 à 2015, notamment,...
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Avis 20151428
Mairie de Gajac
Copie du grand livre des comptes de l'année 2014.
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Avis 20151446
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Plaisance du Gers (SIVOM 32)
Communication par voie électronique des grands livres des différents budgets du SIVOM pour les...
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Avis 20151468
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie des documents suivants, qu'il se propose de venir photographier ou numériser sur...
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Avis 20151531
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des pièces justificatives (devis, bons de commande, factures) fournies à l'appui de...
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Avis 20151595
Mairie de Porto-Vecchio
Communication, en sa qualité de déléguée syndicale, du budget communal 2014-2015, section...
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Conseil 20151630
Mairie d'Alba-la-Romaine
Caractère communicable à Monsieur X d'un bordereau de versement concernant « l'incinération de...
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Avis 20151856
Caisse des Français de l'Étranger
Communication des comptes annuels de la Caisse des Français de l'Etranger pour les années 2012 et 2013.
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Avis 20150106
Mairie d'Enghien-les-Bains
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures et justificatifs relatives aux trente...