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Avis 20152334
Préfecture de la Somme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152335
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20152341
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20144892
Mairie de La Fresnais
Copie des arrêtés municipaux fixant les conditions de circulation sur les voies suivantes :
1)...
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Avis 20134639
Mairie de Bordeaux
Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20142205
Mairie d'Argentan
Communication d'un document relatif à la localisation des emplacements de stationnement réservés...
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Avis 20142495
Mairie de Carpentras
Communication d’une copie du rapport d’expertise en date du 11 décembre 2013 sur la base duquel...
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Avis 20141025
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier carnet de métrologie du...
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Avis 20143523
Mairie de Jacou
Communication d'une copie de l'arrêté municipal fixant les emplacements de stationnement...
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Avis 20143632
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication d'une copie de l'arrêté préfectoral DRIEA n° 2014-1-796 du 20 juin 2014...
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Avis 20133203
Mairie de Cayeux-sur-Mer
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20133231
Mairie de Menton
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20133378
Préfecture du Lot-et-Garonne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133379
Préfecture du Loir-et-Cher
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133380
Préfecture de l'Isère
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133381
Préfecture de la Gironde
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133382
Préfecture de l'Eure
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133383
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133384
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.
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Avis 20133385
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, par envoi électronique, des taux de réussite de toutes les auto-écoles du département.