-
Avis 20172162
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions départementales des soins psychiatriques (CDSP) de...
-
Avis 20153628
Centre hospitalier du Chinonais
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153631
Centre Hospitalier de la Châtre
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20183766
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Communication d’une télécopie transmise par le SAMU 31, à la gendarmerie de Saint-Jory,...
-
Avis 20173902
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie par voie postale de l'intégralité des dossiers relatifs à ses hospitalisations sous...
-
Avis 20180501
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Eure-et-Loir,...
-
Avis 20180503
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Essonne et du...
-
Avis 20190283
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190743
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel d'activité 2015, 2016 et 2017 ;
2) les...
-
Avis 20190927
Centre Hospitalier Bélair de Charleville-Mézières
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190931
Centre Hospitalier de Limoux
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190945
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190961
Hôpital La Grave de Toulouse
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190968
Centre Hospitalier Intercommunal du Bassin de Thau
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190970
Centre Hospitalier Intercommunal Redon-Carentoir
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190982
Centre hospitalier universitaire de Nantes (CHU)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20190997
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20191015
Centre hospitalier de Seclin
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20191031
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
-
Avis 20183631
Association de santé mentale du 13e arrondissement de Paris
Communication des trois courriers suivants relatifs à ses HDT :
- en mai 2005, du « gérant » de...