-
Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
-
Avis 20140120
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
-
Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
-
Avis 20140506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
-
Avis 20140540
Mairie de Ventabren
Consultation des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
-
Avis 20143546
Collège du Diamant
Communication, des documents suivants relatifs au marché de fourniture et de livraison de repas...
-
Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...
-
Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
-
Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
-
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
-
Avis 20071604
maire de Carrières-sous-Poissy
- la copie des documents suivants concernant les photocopieuses de la mairie :
1) la liste des...
-
Avis 20130016
Syndicat des communes du pays de Bitche
Communication des documents suivants relatifs à un marché public et à une étude :
1) s'agissant...
-
Avis 20184484
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le litige l'opposant au Syndicat mixte...
-
Avis 20042954
maire de Nice
- documents relatifs à un marché d'assistance à la procédure de délégation de service public de...
-
Avis 20183286
Etablissement public territorial de bassin du Vidourle (EPTB)
Communication des documents suivants relatifs au projet dit « Plan Vidourle » concernant les...
-
Avis 20185341
Troyes Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de...
-
Avis 20191793
Comité Martiniquais du Tourisme
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Enquêtes aux...
-
Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
-
Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...