-
Avis 20172116
Mairie de Muret
Communication des documents suivants :
1) la liste des arrêtés du personnel, non nominatifs...
-
Avis 20161993
Mairie du Port
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents non titulaires, avec...
-
Avis 20162095
Mairie de Saint-Paul-en-Forêt
Copie des documents et éléments suivants :
1) la liste nominative de tout le personnel précisant...
-
Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
-
Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
-
Conseil 20160452
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Caractère légal de la diffusion sur un blog par un collectif anonyme du nom de « collectif info...
-
Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
-
Avis 20153418
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des délibérations des conseils municipaux qui ont créé, dans le cadre de la...
-
Avis 20152034
Mairie de Vanves
Communication de tous les documents relatifs à la création, l'organisation, l'activité, les...
-
Avis 20152272
Mairie de Fécamp
Copie des fiches de poste et des plannings des agents employés en qualité de gardien au sein des...
-
Avis 20154196
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des délibérations des conseils municipaux qui ont créé la liste des emplois de l'ensemble...
-
Avis 20181969
Mairie de Stains
Communication, par la voie la moins onéreuse avec une préférence par la voie électronique, ou,...
-
Avis 20134762
Ministère de l'intérieur
Copie des listes de services de la base de Bordeaux de 2008 à 2011, faisant apparaître les noms...
-
Avis 20141458
Présidence de la République
Copie des éléments suivants :
1) les effectifs équivalent temps plein par statuts, corps et...
-
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) le planning de l'organisation de travail par service et...
-
Avis 20140163
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie de documents relatifs aux services du Centre municipal d'action sociale (CMAS) de la...
-
Avis 20143429
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...
-
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
-
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
-
Avis 20131048
Mairie de Périgueux
Copie des documents suivants :
1) la facture d'achat du logiciel de main courante informatique...