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Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
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Avis 20174584
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)
Communication de l'arrêté portant composition de la commission paritaire locale n° 8.
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Avis 20174602
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté récent fixant les matières déléguées du...
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Avis 20182178
Centre hospitalier d'Arras
Communication des listes relatives aux effectifs présents dans l'établissement établies en vue...
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Conseil 20193149
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Possibilité de diffuser, à l'ensemble des personnels, les procès-verbaux de séances du comité...
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Avis 20200736
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de la liste nominative de l'ensemble des membres de la commission locale des soins...