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Avis 20164796
Mairie de Sada
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture de...
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Avis 20164806
SNCF
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20164839
Mairie de Malaussène
Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie :
1)...
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Avis 20164853
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication de l'avenant au marché de travaux publics confié à la société X concernant la...
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Avis 20164863
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants concernant une permission de voirie RD 66 :
1) le plan non joint à...
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Conseil 20164919
Préfecture du Gers
Caractère communicable, à la SOCIETE IMMOBILIERE du X, des dossiers de demandes d'autorisation...
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Avis 20164924
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions attribuées aux associations...
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Avis 20164934
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de la convention de...
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Avis 20164935
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Conseil 20164995
Mairie d'Hazebrouck
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats représentant un client sans lien contractuel avec...
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Avis 20164999
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20165001
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents portant sur le « mandat » confié par la communauté d'agglomération du Val...
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Avis 20165009
Mairie de Nice
Copie de l'entier dossier de permis de construire n° PC 00608815S0348 délivré aux société IKEA...
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Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20165067
Conseil départemental de l'Isère
Copie, en sa qualité de conseillère départementale, sous format numérique ou papier, de...
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Conseil 20165070
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Caractère communicable des dossiers d'Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) de patrimoine et...
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Avis 20165075
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des annexes au décret du 21 août 2015 n° 2015-1044, détenues par le le directeur général...
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Conseil 20165079
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Caractère communicable et modalités de communication, à des conseillers municipaux élus de...
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Avis 20165109
Communauté des communes du Serrois
Consultation sur place de l'ensemble des documents relatifs aux contrats signés avec les...