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Avis 20165808
Conseil départemental de la Gironde
Copie des délibérations d'attribution de subventions aux associations, en particulier
SOS Emploi...
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Avis 20180979
Association e-Enfance
Communication des documents suivants, concernant les années 2013 à 2017 :
1) ses rapports de...
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Avis 20182394
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Communication par courriel, des documents suivants :
1) l'article intitulé « Imputation...
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Avis 20182405
Caisse de congés payés du Grand Ouest
Communication des documents suivants :
1) le conseil d'administration et la composition du...
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Avis 20183913
Préfecture de la région Bretagne
Communication du conseil d'administration et de la composition du bureau de la caisse de congés...
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Avis 20202195
Fédération pour la gestion du Livre Officiel des Origines Félines ( LOOF)
Communication de l'intégralité des documents suivants :
1) les comptes rendus du conseil...