-
Avis 20203932
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
-
Avis 20203942
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher (DSDEN 18)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
-
Avis 20200027
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Loiret (DSDEN 45)
Communication de la liste des personnels Accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH)...
-
Avis 20200133
Mairie de Hagetmau
Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...
-
Avis 20200411
Mairie de la Grande-Motte
Communication, pour chacun des chefs de la police municipale employés par la commune, de la...
-
Avis 20200742
Préfecture de la Vendée
Communication, à ses frais, des arrêtés relatifs à la fixation des listes d'aptitudes...
-
Avis 20202092
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) la liste à jour de l’ensemble du personnel communautaire par...
-
Avis 20200386
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, à la suite du refus de sa demande de mutation, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20203961
Mairie d'Angicourt
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté établissant le...
-
Avis 20203964
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Creuse (DSDEN 23)
Communication de la liste nominative des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH)...
-
Avis 20204123
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Nouvelle-Aquitaine - Unité Départementale des Pyrénées-Atlantiques (DIRECCTE 64)
Copie de la liste des agents proposables au grade d'adjoint administratif principal de première...
-
Avis 20204133
Centre hospitalier Pierre Lôo
Copie des procès-verbaux de la de la commission administrative paritaire locale (CAPL) n° 2 de...
-
Avis 20204164
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des contrats ou arrêtés des adjoints administratifs ayant occupé les postes déclarés...
-
Avis 20204455
Mairie de Pontault-Combault
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
-
Avis 20204561
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)
Copie du rapport d'expertise du docteur X suite à l'examen réalisé le 16 septembre 2020.
-
Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
-
Avis 20211659
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Communication des documents et éléments suivants :
1) tout document (rapports, lettre de...
-
Avis 20212615
Mairie de Mitry-Mory
Communication, par envoi postal au format papier ou par courrier électronique sous forme de...
-
Avis 20212845
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...
-
Avis 20204402
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents contractuels d’enseignement en sciences de la vie et de la...