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Avis 20172295
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste complète des agents...
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Avis 20165673
Mairie de Marck
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20161993
Mairie du Port
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents non titulaires, avec...
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Avis 20163024
Mairie de Rouen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
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Avis 20160181
Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93)
Copie du rapport de la mission d'audit réalisée au service Projet de Ville - RSA.
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Avis 20160515
Mairie de Vaison-la-Romaine
Communication d'une copie du diagnostic portant sur l’organisation des services municipaux de...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20151143
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le service logistique où elle est affectée :
1)...
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Avis 20151705
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20151706
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Conseil 20153240
Mairie de Tours
Caractère communicable, au syndicat CFDT Interco, du rapport établi par l'inspection du...
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Avis 20153454
Mairie de Tours
Copie du rapport établi par l'inspection du ministère de la culture sur l'école supérieure des...
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Conseil 20152509
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable, à Madame X X, adjointe X à la mairie de Bois-Colombes, d'une copie du...
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20135330
Mairie de Carcassonne
Copie des documents suivants :
1) l'enquête administrative dont il a fait l'objet courant 2012,...
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Avis 20134041
Mairie de Pontoise
Copie du rapport d'audit réalisé en 2013 au sein de la police municipale, avec occultation des...
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Avis 20134312
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication des documents concernant le préjudice subi par sa cliente, en sa qualité de...
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Avis 20134352
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication des documents concernant le préjudice subi par sa cliente, en sa qualité d'agent...
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Avis 20182718
Mairie de Saint-Ouen
Communication du document relatant les résultats de l'enquête diligentée par la mairie, auprès...