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Avis 20163778
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de l'autorisation d'exploitation (prêt ou location) de la salle des fêtes François...
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Avis 20172322
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication du rapport annuel concernant le prix et la qualité du service des eaux.
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Avis 20172385
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
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Avis 20170653
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des textes réglementaires sur lesquels s’appuie la facturation et la gestion des...
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Avis 20170976
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la tarification des contraventions...
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Avis 20171490
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de documents concernant le ramassage nocturne des ordures ménagères :
1) les délibérations...
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Avis 20181286
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de la liste des membres avec leurs coordonnées de contact, autres qu'un blog, un...
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Avis 20174490
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication l'intégralité des documents relatifs à l'intervention de la police municipale...
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Avis 20172686
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'ensemble des documents, notamment les délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20172976
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de tous les courriers adressés au propriétaire de son logement, Monsieur X, ainsi qu'au...
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Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...
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Avis 20173345
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des documents (délibérations) dont Madame X, première adjointe au maire, a fait...
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Conseil 20142208
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable du procès-verbal de constatation d'infraction au code de l'urbanisme...
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Avis 20190323
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Avis 20194527
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'intégralité des rapports d'intervention/mains courantes, la concernant,...
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Avis 20202025
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'intégralité des rapports d'intervention/mains courantes, établis par le...
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Avis 20202568
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des courriels adressés par les docteurs X, médecin généraliste exerçant en tant que...
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Avis 20204966
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des coordonnées des propriétaires des parcelles X à Lesparre.
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Avis 20211074
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de l'entier dossier de la demande et son autorisation d'une construction dans la cour de...