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Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...