-
Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
-
Avis 20160821
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
-
Avis 20174357
Nantes Métropole
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier individuel et dans son...
-
Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
-
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
-
Avis 20132953
Mairie de Lavastrie
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de la Caisse nationale de retraite des agents...
-
Avis 20180100
Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne
Communication, par courrier électronique, des documents en lien avec le système de...
-
Avis 20195460
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) les nombre et liste précisant le taux des...
-
Avis 20201531
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Communication de l'intégralité du dossier de son fils X, actuellement en placement administratif.