-
Avis 20190173
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'inspection effectué au cirque « X...
-
Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
-
Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze
Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...
-
Avis 20184460
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement dit du « Haut de la rue...
-
Avis 20185162
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents et éléments relatifs au marché public portant sur une mission...
-
Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20191793
Comité Martiniquais du Tourisme
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Enquêtes aux...
-
Avis 20192043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de gros fichiers, de la liste des...
-
Avis 20192504
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Communication des éléments relatifs à la cessation d'activité de la compagnie d'assurance Royal...
-
Avis 20190582
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Communication des documents suivants au regard de la procédure juridictionnelle engagée par son...
-
Avis 20191571
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique ou par transfert de gros fichiers, de la liste des personnes...
-
Avis 20191807
Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une consultation juridique...
-
Avis 20192119
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication des documents relatifs à l'avis d'appel d'offres sur l'exploitation de...
-
Avis 20192294
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents relatifs aux détails de marchés publics de prestations de nettoyage...
-
Avis 20194152
Mairie de Trégastel
Communication des documents relatifs à l'exploitation d'un camion de vente de produits...
-
Avis 20193596
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des services publics de la...
-
Avis 20193684
Laval Agglomération
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
-
Avis 20193685
Châteauroux Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
-
Avis 20193686
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
-
Avis 20193688
Mauges Communauté
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...