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Avis 20151525
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
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Avis 20151747
Mairie de La Ciotat
Copie de l'autorisation et des permis de construire concernant les dix antennes relais...
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Avis 20151826
Mairie de Bellengreville
Consultation des documents suivants relatifs au lotissement La Mare aux Diables :
1) tous les...
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Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme...
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Avis 20150181
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...
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Avis 20150207
Mairie du Mans
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150428
Mairie de Biriatou
Copie des documents suivants :
1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
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Avis 20152881
Mairie de Lescheroux
Copie de l'arrêté de retrait relatif au permis de construire modificatif n° PC 00121212D0002 M1...
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Avis 20152891
Préfecture de police de Paris
Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...
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Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20153014
Mairie de Blauvac
Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
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Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...