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Avis 20214093
Direction des affaires vétérinaires, alimentaires et rurales de Nouvelle-Calédonie (DAVAR)
Communication de la convention signée entre le conseil national de l'ordre des vétérinaires et la DAVAR.
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Avis 20214189
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du document portant données de pharmacovigilance liées à la vaccination contre la...
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Avis 20212383
Centre hospitalier des Pyrénées
Communication des retranscriptions des enregistrements des appels téléphoniques en provenance du...
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Avis 20204256
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) « ampliation formulaire demande fsl accès lieux du 27...
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Avis 20205048
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)
Copie d'une attestation de cessation de paiement d'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI)...
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Avis 20205246
Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95)
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, des attestations le...
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Avis 20205430
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, des...
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Avis 20204107
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication, par courrier électronique ou postal à ses frais et non par consultation sur...
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Avis 20204522
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Communication de la procédure, formalisée par le service des urgences, de prise en charge du...
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Avis 20211554
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, relatifs à la mise en place de sa retraite complémentaire...
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Avis 20212114
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des détails des calculs relatifs à sa retraite ainsi qu'à ses cotisations payées...
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Avis 20210088
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication des attestations de paiement de ses indemnités journalières pour la période allant...
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Avis 20210089
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication des attestations de paiement de ses indemnités journalières pour la période allant...
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Avis 20213185
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
Communication de la copie des comptes rendus des conseils d’administration de l'AGESSA, depuis...
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Avis 20213186
Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
Communication de la copie des comptes rendus des conseils d’administration de l'AGESSA, depuis...
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Avis 20214233
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus d’inspection du refuge X pour les...
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Avis 20214313
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214314
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214417
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le document établissant la composition...
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Avis 20215237
Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (CAMIEG)
Mise en ligne ou copie par courrier électronique des documents suivants :
1) le décret,...