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Avis 20184366
Mairie de Nantes
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20184404
Mairie de Montagnac
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les comptes concernant les...
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Avis 20184558
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation sur place des documents suivants :
1) les budgets de la commune ;
2) le registre...
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Avis 20184583
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants :
1) la dernière facture mensuelle d'électricité de la...
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Avis 20184758
Communauté d'agglomération - Grand Belfort
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, des grands livres comptables concernant les...
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Avis 20184786
Mairie de Belfort
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des grands livres comptables concernant les...
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Avis 20184830
Mairie d'Ytrac
Communication, par courrier électronique, des différentes délibérations émises par la commune...
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Avis 20185114
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication des factures ou justificatifs portant les libellés « tractopelle » et « camion renault ».
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Avis 20185418
Mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne
Copie de la facture détaillée relative à la prise en charge des frais de l'apéritif offert à...
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Avis 20185607
Mairie de Perpignan
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du montant des frais de restauration...
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Avis 20185616
Mairie de Baillargues
Communication des documents suivants :
1) les extraits détaillés des grandes livres des...
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Avis 20185834
Mairie d'Angy
Communication du grand livre comptable de la commune pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20185886
Mairie de Dournazac
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs aux frais détaillés, générés et...
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Avis 20186092
Mairie d'Aubagne
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 :
1) les...
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Avis 20186221
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'exercice 2017 ;
2) le compte...
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Avis 20181130
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2016...
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Avis 20181607
Mairie de Sarcelles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par papier ou par voie électronique, des...
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Avis 20182354
Mairie de Montesquieu-Volvestre
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20182427
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20182450
Mairie de Parmain
Copie numérique des documents suivants :
1) le budget et les comptes de la SAS Temperance ;
2)...