-
Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
-
Avis 20212742
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents suivants :
1) le plan détaillé des réseau d'adduction d'eau ;
2) le...
-
Avis 20212778
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des éléments suivants, validés et certifiés par les autorités compétentes et...
-
Avis 20213226
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213228
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213247
Syndicat Mixte du Lac d'Annecy (SILA)
Communication, par publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un format ouvert et...
-
Avis 20213412
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication de l'annexe I de l'arrêté n° 2021/ICPE/064 du 4 mars 2021 portant prescriptions...
-
Avis 20213660
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un format ouvert et...
-
Avis 20212468
Mairie de Milhac
Communication, à la suite de précédentes transmissions, de la copie des études et des plans de...
-
Avis 20205291
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courriel, du rapport final de la mission d’inspection relative au barrage de...
-
Avis 20215389
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, dans le cadre du grave sinistre d'inondation par...
-
Avis 20215493
Mairie de Ponthévrard
Communication des schémas techniques complets du bassin de rétention situé à proximité de son domicile.
-
Conseil 20215701
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du dossier technique amiante (DTA) des lycées gérés par la région, situés...
-
Avis 20215724
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...