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Avis 20165071
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM)
Copie des rapports concernant les phases 1, 2 et 4 de l'étude de calage précis entre Beaucaire...
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Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
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Avis 20165112
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants :
- concernant les travaux portant sur l'écoulement des eaux...
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Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
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Avis 20165155
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie du bilan détaillé de l'exécution du « plan de transports » établi à la suite des...
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Avis 20165156
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du plan de transports des priorités de desserte établies sur la ligne D du RER à...
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Avis 20165165
Mairie de Quend
Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
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Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
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Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...
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Avis 20165204
Mairie de Beuil
Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...
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Avis 20165207
Mairie de Chambéry
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...
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Avis 20165239
SNCF
Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...
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Avis 20090132
préfet de la Moselle
- communication des éléments suivants relatifs à l'unité de valorisation énergétique (UVE)...
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Avis 20090160
directeur de Véolia-Eau (agence Val de Loire - Indre)
La copie des résultats d'analyse, depuis juillet 2008, de la qualité de l'eau distribuée à...
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Avis 20090714
président de la communauté de communes du canton de Ribiers-Val de Méouge
- communication des documents suivants :
1) le dossier technique de chaque antenne Wimax/Wifi...
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Avis 20090961
directeur de la SAUR d'Auray
- copie de la convention passée entre la conserverie de "La Belle Iloise" concernant la gestion...
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Conseil 20093113
président de la communauté de communes du Larmont
- caractère communicable à un locataire, de la facture d'eau et d'assainissement concernant...
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Avis 20100198
maire de Saleilles
- la copie des documents suivants relatifs à l'enquête publique organisée pour la réhabilitation...
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Avis 20101422
préfet de la Loire-Atlantique
- la communication de l'entier dossier concernant l'exploitation de la mine d'uranium du...
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Avis 20102693
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL, antenne de Bayonne)
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