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Avis 20210212
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents suivants :
1) la copie de l’ensemble des décisions portant...
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Avis 20204369
Mairie de Vaudevant
Communication du constat d'huissier préventif établi sur demande de la commune avant la...
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Avis 20204562
Préfecture de l'Essonne
Communication des documents suivants, concernant X :
1) l'effectif théorique maximum actuel ;
2)...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
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Avis 20211541
Mairie de Mellé
Communication du rapport de sécurité et d'accessibilité, établi par la société SOCOTEC, relatif...
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Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
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Avis 20214892
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication, par courriel, de la copie de l'avis du groupe de visite de la sous-commission...
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Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...
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Avis 20215324
Mairie de Montredon-des-Corbières
Communication, par courriel ou courrier, de la copie des documents suivants relatifs à...
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Avis 20215355
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Communication des documents suivants, relatifs à l'emménagement partiel des services de la CARL...