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Avis 20165176
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Copie de la convention conclue entre la ville et l'Office public de l'habitat « Habitat du...
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Avis 20165195
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du sous seing privé au profit de la société...
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Conseil 20104632
maire de Grésy-sur-Aix
- caractère communicable à M. Marc BAYSSON et Melle Marie Louise BAYSSON des documents suivants...
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Avis 20163631
Mairie de Thezillieu
Communication des documents suivants, relatifs à une modification parcellaire ayant eu pour...
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Avis 20163699
Mairie de Chantilly
Copie de documents relatifs au mur de l'allée de Suffren :
1) le procès-verbal de l'assemblée...
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Avis 20163717
Mairie de Scy-Chazelles
Copie de l'avis de France domaine du 22 juin 2016 relatif à l'acquisition de la parcelle 198...
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Avis 20163834
Préfecture de l'Aude
Copie de la liste des parcelles constituant le périmètre syndical de l’Association syndicale...
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Avis 20163907
Mairie de Candillargues
Communication des documents suivants :
1) le compromis de vente, entre le promoteur FDI et la...
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Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
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Avis 20163921
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des actes authentiques...
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Avis 20163944
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux délibérations n°...
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Avis 20164026
Mairie de Grand-Fort-Philippe
Copie, de préférence sur CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au projet de vente des...
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Avis 20164032
Mairie de Fay-de-Bretagne
Communication, depuis 2008, du bilan annuel de la gestion et de l'exploitation du bois de...
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Avis 20164048
Mairie de Védrines-Saint-Loup
Communication des documents suivants :
1) le registre des pièces de comptabilité, recettes et...
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Avis 20164154
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 75 concernant la vente...
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Avis 20164163
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie de la délibération du conseil municipal datant de 1957 relative aux travaux connexes au...
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Avis 20164183
Mairie de Morsiglia
Copie de documents relatifs à l'église du couvent de Morsiglia :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20164192
Mairie de Noceta
Copie des documents suivants :
1) le courrier par lequel un tiers s'est portée acquéreur en 2008...
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Avis 20164203
Mairie de Firminy
Copie des documents suivants, identique à l'original (échelle, couleurs et autres) :
I...
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Avis 20164245
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de l'entier dossier relatif à la procédure de classement du chemin DE COTTE, notamment le...