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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161780
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de la convention nationale dénommée « Civigaz » entre le ministère de la ville, de...
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Avis 20161800
Communauté de communes du pays hamois
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20161862
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, de préférence par courriel, de la convention de mise à disposition du complexe...
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Conseil 20161926
Mairie de Riom
Caractère communicable de certains éléments du rapport financier du délégataire concernant le...
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Avis 20161928
Mairie de Vandoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161998
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication des documents d'identification des entreprises correspondant aux codes emballeurs...
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Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...
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Conseil 20162035
Mairie de Saint-Herblain
Caractère communicable des documents relatifs à l'attribution des emplacements sur les marchés...
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Avis 20162151
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)
Copie du procès-verbal du conseil d'administration du 29 avril 2015.
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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Avis 20162175
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20162199
Mairie de Clères
Communication de la grille détaillée des résultats de la consultation concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
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Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
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Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20162633
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...