-
Avis 20201168
Mairie de Longwy
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de l'exclusion...
-
Avis 20201372
Mairie de Nice
Copie des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) l'arrêté portant recrutement de...
-
Avis 20195709
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par voie postale, de tous les...
-
Avis 20195876
Mairie de Lannion
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de nomination, titularisation et...
-
Avis 20200585
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Communication, par envoi postal, des documents relatifs au concours interne d’animateur...
-
Avis 20212857
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de documents administratifs :
1) l'acte administratif portant recrutement de...
-
Avis 20203303
Mairie de Limoges
Copie, à ses frais, au format papier, par courrier postal, des documents suivants :
1) la fiche...
-
Avis 20204267
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Communication des documents issus de l'enquête administrative conduite par le Centre de Gestion...
-
Avis 20210372
Mairie de Port-Louis (971)
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
-
Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...
-
Avis 20205496
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre de la régularisation de la situation de sa cliente, psychologue au...
-
Avis 20204533
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre de sa demande de réintégration, d'un extrait du tableau des...
-
Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20205388
Centre Communal d'Action Sociale de Pont-l'Abbé (CCAS 29)
Communication, à la suite de sa radiation des cadres de la fonction publique territoriale et de...
-
Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...
-
Avis 20214925
Conseil départemental de la Guadeloupe (CD 971)
Communication des documents suivants, concernant :
1) Monsieur X :
a) l'acte administratif...
-
Avis 20215554
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication de son dossier et de la copie du rapport de Madame X, directrice de la X,...
-
Avis 20215663
Mairie de Roubaix
Communication des documents suivants :
1) les actes de recrutement de Messieurs X et X ;
2) les...