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Conseil 20110317
maire de Bordeaux
- caractère communicable du programme fonctionnel et du projet de contrat, seuls documents...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20141544
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le bureau d'études HTC le 4 juillet...
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Avis 20143390
Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame
Communication du dossier de consultation relatif à l'appel d'offres lancé par la communauté...