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Avis 20144980
Université Paris-Sud
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...
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Avis 20144142
Mairie de Corbehem
Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...
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Avis 20180863
Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Copie des documents suivants relatifs à la non-reconduction du marché public, dont sa cliente...
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Avis 20174198
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...
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Avis 20184102
Mairie de Vireux-Molhain
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...
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Avis 20140073
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140091
Mairie de Cugnaux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
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Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay
Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)
Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...
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Avis 20081420
maire de Mazères
- consultations des documents suivants relatifs au marché public de gardiennage des bâtiments...
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Avis 20123472
maire d'Urrugne
- communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'appel à projet pour la vente...
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Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...