-
Avis 20170015
Maison de la formation de Poitiers
Communication des tests corrigés auxquels il a été soumis dans le cadre des épreuves de...
-
Avis 20171171
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Communication des deux rapports détaillés des commissions disciplinaires des 17 mars et 10 mai...
-
Avis 20184447
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)
Communication du procès verbal de la commission administrative paritaire départementale, saisie...
-
Avis 20175056
Mairie du Cannet-des-Maures
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée au centre national de la...
-
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
-
Avis 20141925
Pôle emploi
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
-
Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20190625
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication, dans sa version complète, du document précisant pour l'ensemble des organismes de...
-
Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
-
Avis 20194130
Pôle emploi
Communication de la copie des documents suivants :
I) relatifs aux demandes d’aide de...
-
Avis 20194795
Entente pour la Forêt Méditerranéenne
Copie, par courrier électronique, du courrier du SDIS 11 sollicitant le retrait de son...
-
Avis 20192731
Mairie de Guyancourt
Communication de la copie des documents suivants :
1) les attestations de formations...
-
Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...
-
Avis 20201372
Mairie de Nice
Copie des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) l'arrêté portant recrutement de...
-
Avis 20210153
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Délégation régionale - Occitanie - Montpellier
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de la liste des policiers municipaux...
-
Avis 20216031
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, à la suite du refus opposé à la demande de congé de formation professionnelle...