-
Avis 20164545
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copies des documents suivants :
1) les statuts de l'Association syndicale autorisée du canal de...
-
Avis 20164913
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, de préférence par courriel, sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à des...
-
Avis 20165213
Agence de l'eau Seine-Normandie
Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...
-
Conseil 20170235
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Caractère communicable à Monsieur X des échanges de correspondances entre la commune et Monsieur...
-
Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
-
Avis 20170929
Communauté de Communes de Damvillers-Spincourt
Communication par courriel ou courrier de documents relatifs aux modalités de financement du...
-
Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants :
1) le listing SPANC dans sa...
-
Avis 20163593
Communauté de communes de Noblat
Communication des documents suivants relatifs au système d'assainissement de la propriété de...
-
Conseil 20155327
Mairie de Saint-Pierre-de-Colombier
Caractère communicable à un tiers des documents suivants :
1) le diagnostic d'une installation...
-
Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
-
Avis 20181721
Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix
Communication, sous forme de fichier informatique, des documents relatifs aux recommandations...
-
Conseil 20172772
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Caractère communicable au maire de la commune, au locataire, du rapport de visite établi à la...
-
Avis 20173890
Mairie du Porge
Communication, par courriel ou au format papier, de documents relatifs au réseau d'adduction...
-
Conseil 20181141
Parc naturel régional du Gâtinais Français
Caractère communicable de documents dans le cadre du lancement du Schéma directeur...
-
Avis 20176184
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs aux travaux de comblement d'un ruisseau et de réduction de sa...
-
Avis 20180316
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de communes Lodévois et Larzac
Consultation de la liste des sept habitations identifiées du hameau de Laulo du Bosc mentionnant...
-
Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
-
Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
-
Conseil 20191289
Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif
Caractère communicable, à d'autres personnes que le propriétaire, du compte rendu des contrôles...
-
Avis 20191981
Syndicat Mixte du Lac d'Annecy (SILA)
Communication, par voie électronique, du compte rendu de vérification du fonctionnement et de...