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Avis 20181428
Mairie de Cussay
Copie des documents suivants à la suite de l'assemblée générale de la caisse locale d'assurances...
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Avis 20181867
Mairie de Jullouville
Communication du mandat accordé au maire, par les propriétaires des parcelles de la résidence...
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Avis 20182654
Mairie de Wasquehal
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du carnet de bord du véhicule 3008...
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Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...
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Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20185226
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les carnets de bord des anciens et actuels véhicules...
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Avis 20193271
Mairie de Millau
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des arrêtés municipaux relatifs au...
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Avis 20202837
Centre Communal d’Action Sociale d’Ozoir-la-Ferrière (CCAS 77)
Communication, par courrier électronique ou sur place, par clé usb, de l'ensemble des documents...
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Avis 20203128
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, au titre de la préparation...
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Avis 20200878
Mairie de Festieux
Copie des documents relatifs à son ancien mandat de conseiller municipal :
1) la délibération...
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205279
Mairie de Salies-du-Salat
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables du 1er au 31 août 2020...