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Avis 20172260
Mairie de Corneilhan
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) tous les arrêtés envoyés à...
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Avis 20172325
Mairie de Cogolin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement vidéo de la séance du conseil...
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Avis 20172361
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie des documents suivants dans le cadre d'une plainte déontologique exercée à son encontre :...
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Avis 20172388
Société centrale canine
Copie des documents suivants :
1) la déclaration de portée n°2015016390 (normalement faite par...
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Avis 20165371
Mairie de Condillac
Copie du registre des concessions du cimetière de la commune.
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Conseil 20165822
Mairie de Lachapelle-sous-Aubenas
Caractère communicable à un administré des lettres présentant la démission de leurs fonctions de...
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Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20170039
Syndicat des eaux de Coucy-les-Eppes
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de l'exercice 2015 sur support...
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Avis 20170194
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue
Copie des documents suivants :
1) le courrier que le laboratoire départemental d'analyse...
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Avis 20170311
Association syndicale autorisée (ASA) du canal d'arrosage d'Ortaffa
Communication des documents suivants concernant les réunions du conseil syndical de 2011 à 2015...
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Avis 20170451
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de X, des documents suivants :
1) les conventions d'utilisation des...
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Avis 20170569
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Conseil 20170633
Mairie de Ceton
Comment concilier le caractère communicable des registres des arrêtés du maire avec les...
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Avis 20170750
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte remis au maire par Madame X, conseillère municipale, après son intervention...
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Avis 20170834
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...
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Avis 20170860
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication du bulletin d'indemnité mensuel du maire, Monsieur X, pour le mois de décembre 2016.
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Avis 20170989
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la cérémonie des vœux du maire pour l'année 2017...
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Avis 20171046
Mairie de Nantes
Communication de documents relatifs aux bains-douches :
1) les documents relatifs aux travaux...
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Avis 20171177
Mairie de Meschers-sur-Gironde
Communication de l'organigramme des services municipaux et assimilés (grottes, écoles, port,...
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Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...