-
Avis 20162223
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...
-
Avis 20162354
Mairie de Paris
Copie et envoi postal à son adresse et non à son médecin traitant, des pièces médicales soumises...
-
Avis 20170250
Mairie de Paris
Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...
-
Avis 20170362
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à deux locaux situés au X 75004 Paris et X 75003 Paris, dont ses...
-
Avis 20170704
Mairie de Paris
-
Avis 20160809
Mairie de Paris
Copie de l'avis consultatif de la commission administrative paritaire (CAP) produit par le...
-
Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
-
Avis 20161082
Mairie de Paris
Copie intégrale des actes d’état civil suivants :
1) l’acte de décès de Monsieur X, décédé le...
-
Avis 20161404
Mairie de Paris
Communication d'une copie de son entier « dossier social », comprenant tous les signalements...
-
Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
-
Avis 20170962
Mairie de Paris
Copie de la lettre de rappel à la règlementation adressée à Monsieur X relative a au changement...
-
Avis 20171227
Mairie de Paris
Communication des autorisations municipales suivantes :
1) celles concernant l'installation du...
-
Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20171563
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X, née le 5 février 1922 dans le quinzième...
-
Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
-
Avis 20163152
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à l'appartement de sa cliente:
1) les rapports...
-
Avis 20160027
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'accord conclu par la Mairie de Paris et la SNC X...
-
Avis 20160352
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° 2010 DU 49 - SG 95 - 3° en date des 15 et...
-
Avis 20160370
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 07511915V0008 délivré à la société X...
-
Avis 20160627
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le projet de délibération 2015 DVD 234 ;
2) les...