-
Avis 20114966
maire de Presle
- la copie, sur DVD, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune, arrêté le 29...
-
Avis 20161708
Mairie de Saleilles
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 12 octobre...
-
Avis 20161720
Mairie de Tours
Copie de documents relatifs au projet de modification du Plan de sauvegarde et de mise en valeur...
-
Avis 20161762
Mairie de Saint-Ambroix
Copie du relevé de propriété de la ou des parcelles, relatif au chemin dénommé « chemin de service ».
-
Avis 20161779
Mairie de Mouguerre
Communication du dossier d'enquête publique et du rapport et des conclusions du...
-
Avis 20161848
DeFacto (Établissement Public de Gestion du quartier d’affaires de La Défense)
Copie de la convention d'occupation temporaire signée entre DeFacto et le restaurant « Le Forum...
-
Avis 20161976
Mairie de Dijon
Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie :
1) les...
-
Avis 20162040
Préfecture du Var
Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
-
Avis 20162090
Mairie de Pressins
Copie des justifications des changements apportés concernant la modification simplifiée n° 2 du...
-
Avis 20162223
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...
-
Avis 20162273
Mairie de Perpignan
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à la brasserie Tanoa pour...
-
Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...
-
Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
-
Avis 20160914
Mairie de Gournay-en-Bray
Copie, de préférence au format électronique ou papier, du rapport du commissaire enquêteur...
-
Avis 20160949
Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
Copie, de préférence par courriel ou par courrier, de documents relatifs au schéma de cohérence...
-
Avis 20161115
Mairie de Tours
Copie de documents relatifs à l'opération d'aménagement concédée à la Société d'équipement de la...
-
Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas
Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...
-
Avis 20160063
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la commune :
1) le rapport de...
-
Avis 20160228
Mairie de Loyettes
Copie, sur un CD-ROM fournie par le demandeur, de l'ensemble des documents relatifs au plan...
-
Avis 20160256
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie de documents dans le cadre de la préemption de l'ensemble immobilier à usage mixte...