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Conseil 20161243
Conseil régional de la Réunion
Caractère communicable à Maître X, conseil du syndicat X et de l'un de ses représentants,...
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Avis 20171367
Conseil régional de la Réunion
Communication du contrat de maîtrise d’œuvre, ainsi que ses avenants éventuels, portant sur la...
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Avis 20151558
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté DRH/2014/4862 portant nomination au grade...
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Avis 20153564
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...
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Avis 20152127
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 19 octobre 2004 et les...
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Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20154436
Conseil régional de la Réunion
Copie de l'acte d'engagement signé entre la Région Réunion et la société NEXTIRAONE titulaire du...
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Avis 20143648
Conseil régional de la Réunion
Communication des délibérations par lesquelles des subventions ont été attribuées à la société XXX XXX.
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Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion
Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...
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Avis 20135176
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (marché n° 3 - viaduc en mer de 5...
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Avis 20135177
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (marché n° 5-1 - digues en mer) du...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132288
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
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Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...
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Avis 20202600
Conseil régional de la Réunion
Communication de tous documents concernant l’étude de la SAFER qui a recensé le stock d’andains...