-
Avis 20164553
Ministère des Armées
Communication du procès-verbal relatif à sa candidature émis par la commission de recrutement...
-
Avis 20162016
Ministère de la défense
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la décision de refus d'habilitation...
-
Avis 20175536
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
-
Avis 20180755
Ministère des Armées
Communication de l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
-
Avis 20180903
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD) ...
-
Avis 20181115
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
-
Avis 20181146
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
-
Avis 20181260
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
-
Avis 20181262
Ministère des Armées
Communication de l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
-
Avis 20174561
Ministère des Armées
Communication d'informations relatives à l'avis émis par la direction du renseignement et de la...
-
Avis 20174925
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
-
Avis 20181449
Ministère des Armées
Communication de l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
-
Avis 20174327
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) son dossier militaire ;
2) son état signalétique des...
-
Avis 20142590
Ministère de la défense
Communication des documents suivants : 1) les résultats de ses tests pendant son service...
-
Avis 20132254
Ministère de la défense
Copie de l'arrêté ministériel n° 197 MUT/EFF du 16 décembre 1968, détenu par le centre des...
-
Avis 20073644
ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)
- consultation, par dérogation aux règles de communication des archives publiques, de documents...
-
Avis 20080693
ministre de la défense
- copies des documents suivants relatifs aux essais nucléaires français au Sahara et en...
-
Avis 20053624
ministre de la défense
- copie des documents suivants, ayant fondé la décision n° 018554/DEF/CM32/INT en date du 16...
-
Avis 20062311
maire de Marcoussis
- copie sur support informatique, de la liste de recensement mentionnant les personnes ayant...
-
Avis 20063271
ministre de la défense (commandant de la gendarmerie d'Ustaritz)
- copie du procès-verbal d'accident de Mme Henriette Roumy survenu le 2 novembre 1993 sur les...