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Avis 20151158
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'association entre l'OGEC Ecole...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151306
Mairie de Rompon
Communication des documents suivants :
1) la comptabilité de 2014 ;
2) les appels d'offres ou...
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Avis 20151353
Mairie de Bourbach-le-Haut
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents comptables relatifs à la...
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Avis 20151427
Conseil départemental du Tarn
Copie des inventaires détaillés concernant les dépenses effectuées de 2009 à 2015, notamment,...
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Avis 20151428
Mairie de Gajac
Copie du grand livre des comptes de l'année 2014.
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Avis 20151446
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Plaisance du Gers (SIVOM 32)
Communication par voie électronique des grands livres des différents budgets du SIVOM pour les...
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Avis 20151531
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des pièces justificatives (devis, bons de commande, factures) fournies à l'appui de...
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Avis 20151595
Mairie de Porto-Vecchio
Communication, en sa qualité de déléguée syndicale, du budget communal 2014-2015, section...
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Conseil 20151630
Mairie d'Alba-la-Romaine
Caractère communicable à Monsieur X d'un bordereau de versement concernant « l'incinération de...
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Avis 20151856
Caisse des Français de l'Étranger
Communication des comptes annuels de la Caisse des Français de l'Etranger pour les années 2012 et 2013.
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Avis 20150106
Mairie d'Enghien-les-Bains
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures et justificatifs relatives aux trente...
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Avis 20150125
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20150515
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Nort-sur-Erdre (SIAEP 44)
Communication des pièces justificatives (avis d'attribution de marchés, pièces comptables) se...
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Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
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Avis 20150578
Mairie de Chanteau
Copie du fichier électronique d'enregistrement des dépenses de la commune pour les deuxième et...
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Avis 20150595
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents remis aux élus pour l'élaboration des budgets Beaulieu des années...
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Avis 20150640
Mairie de Saint-Jean-Lachalm
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés au budget de la commune retraçant...
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Avis 20150648
Mairie de Chocques
Communication pour les six dernières années du montant des lignes budgétaires « Fêtes et...
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Avis 20150721
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) le grand livre 2013 détaillé pour les comptes 6211...