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Avis 20185890
Société coopérative d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE)
Communication, dans un format exploitable informatiquement et dans une licence permettant leur...
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Avis 20185962
Gérédis Deux-Sèvres
Communication, dans un format exploitable informatiquement et dans une licence permettant leur...
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Avis 20193855
Société GREENALP
Communication, dans un format exploitable informatiquement et dans une licence permettant leur...
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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20194245
Etablissement français du sang (EFS)
Communication et réutilisation gratuite, dans un format ouvert et aisément réutilisable, selon...
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Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
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Avis 20211020
Groupe BRL
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...
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Avis 20211568
Coopérative d'électricité de Saint-Martin de Londres (CESML)
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format exploitable informatiquement...
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Avis 20210985
CCI FRANCE
Communication, sous forme d'un fichier, en vue d'alimenter son moteur de recherche « X », des...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211779
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, selon les licences fixées par l’article...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Conseil 20213913
Mairie de Sailly-lez-Lannoy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, à un usager de...
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Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...
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Avis 20215501
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de...
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Avis 20215804
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de...