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Avis 20175714
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des discussions et la...
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Avis 20175802
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de l'intégralité du rapport de pharmacovigilance relatif à l'ancienne formule du...
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Avis 20174765
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication de l'ensemble des documents composant le dossier relatif aux deux décisions de...
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Avis 20173140
Ministère des solidarités et de la santé
Communication du rapport, commandé par Madame XXX TOURAINE, ministre des affaires sociales à...
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Avis 20182659
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
Communication des documents suivant :
1) la liste ou base de données des dispositifs médicaux...
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Conseil 20190911
Haute Autorité de Santé (HAS)
La HAS, autorité publique indépendante à caractère scientifique, comprend notamment trois...
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Avis 20193811
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, si possible au format PDF, des documents suivants :
1) l'étude sur la survenue...
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Conseil 20200953
Haute Autorité de Santé (HAS)
Caractère communicable, sans porter atteinte au secret des affaires, de la méta-analyse non...