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Avis 20130715
La Poste
Communication de l'autorisation de mise en place d'un panneau de signalisation par la direction...
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Avis 20130820
Préfecture de l'Ariège
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de PLU de la commune de...
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Avis 20130857
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie des plans des travaux connexes et hydrauliques réalisés dans le cadre...
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Avis 20130974
Mairie de Los Masos
Copie des documents suivants :
1) le règlement de distribution d'eau ;
2) la délibération du...
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Avis 20124502
Mairie de Saint-Elier
Copie des avis du maire dans le cadre de l'instruction des demandes de certificats d'urbanisme...
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Avis 20124586
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants, de préférence par courrier électronique :
1) le rapport...
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Avis 20124963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les nouveaux statuts modifiés de l'association syndicale du...
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Avis 20130111
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
La copie des documents suivants ayant permis l'intégration de l'impasse de la Frache dans la...
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Avis 20130186
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication d'une copie de la liste des auto-écoles du département avec leur taux de réussite...
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Avis 20130190
Caisse d'allocations familiales de la Dordogne (CAF 24)
Communication des différents rapports ayant entrainés un nouveau calcul de ses droits au RSA et...
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Avis 20123850
Communauté de communes du Pays de Salins-les-Bains
Communication, de préférence par courriel, CD-Rom ou télécopie, des documents et informations...
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Avis 20123915
Préfecture des Deux-Sèvres
La copie du cahier des charges du lotissement Nolivet 2 situé sur la commune de Magné, demandé à...
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Avis 20123994
Centre hospitalier de Montceau-les-Mines
Communication, en sa qualité d'ayant droit, du dossier médical de son père décédé, Monsieur XXX...
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Avis 20124038
Centre hospitalier régional et universitaire de Rennes - Hôpital Sud
Copie, et envoi à son domicile, du rapport de l'expertise médicale le concernant réalisée par le...
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Avis 20124187
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant son client, victime d'un accident de service en...
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Avis 20131396
Caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle (CPAM 54)
Communication, pour sa cliente la société HOLDING DE RESTAURATION CONCEDEE, de l'ensemble du...
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Avis 20131405
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des informations suivantes concernant les tests réalisés du 28 au 31 décembre...
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Avis 20131532
Préfecture de l'Aisne
Communication du rapport de post-crue concernant le fonctionnement du barrage de Proisy les 7 et...
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Avis 20131716
Préfecture du Nord
Communication des documents administratifs suivants :
1) la notification transmise au...