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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20155339
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...
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Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
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Avis 20155813
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté Val...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20154808
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté Collange comportant...
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Conseil 20154844
Mairie de Bourg-Saint-Maurice Les Arcs
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de...
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Avis 20154991
Mairie de Wasquehal
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
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Avis 20155091
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
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Avis 20155231
Société d'équipement du Biterrois et de son Littoral (SEBLI)
Copie de documents relatifs à la cession par la Société d'équipement du Biterrois et de son...
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Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
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Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...
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Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
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Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
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Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
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Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
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Avis 20151833
Mairie de Passa
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...