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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20191472
Mairie de Léobard
Copie des documents suivants, relatifs au projet d'urbanisme portant sur la démolition d'une...
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Avis 20192350
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication de la délibération du conseil d'administration retenant les entreprises pour la...
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Avis 20194473
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication de tous les documents relatifs à l'enfouissement du réseau sur le hameau Les...
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Avis 20192484
Mairie de Jonage
Communication, dans le cadre de la construction d'un collecteur d'eau de pluie sur la parcelle...
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Avis 20193206
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des éléments relatifs à l'entretien d'une bretelle de sortie de l'A86 direction...
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Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène
Communication de la liste des chemins :
1) communaux, d'une part ;
2) ruraux, d'autre part.
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Avis 20194457
Mairie de Koenigsmacker
Communication de la dérogation pour l'implantation d'un coffret électrique situé sur sa parcelle...
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Avis 20192762
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) la superficie exacte de l'emprise au sol des...
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
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Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
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Avis 20200035
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...
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Avis 20204032
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication de documents relatifs à la constatation de l'excavation, de l'intervention des...
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Avis 20211784
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication par voie électronique ou éventuellement par voie postale, dans le cadre de la...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20202402
Mairie de Torcy (77)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du dossier d'intégration des recommandations...
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Avis 20204139
Mairie de Louviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des cinq études réalisées dans le cadre de...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213941
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, sous forme numérique, du dossier de demande d'autorisation d'extension et...