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Avis 20113245
mairie de Saint-Sulpice-de-Favières
- communication des documents suivants :
1) l'arrêté du 30 mars 2001 portant délégation de...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161296
Mairie de Valette
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réhabilitation de...
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Avis 20161482
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants :
1) les annexes 1, 2 et 3 de l'avenant n° 4 au contrat de...
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Avis 20160067
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le démontage...
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Avis 20160455
Syndicat mixte du pays des Cévennes
Communication des documents suivants concernant l'aménagement du territoire du Pays des Cévennes...
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Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
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Avis 20150977
Mairie de Cergy
Communication des éléments suivants relatifs au lot 2 du marché numéro 45/14 ayant pour objet la...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
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Avis 20150046
Communauté de communes Tune et Dronne
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...
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Avis 20150523
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des éléments suivants relatifs au marché en cours concernant les systèmes de sécurité...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150655
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) le contrat ou toute pièce justifiant l'affirmation de la...
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Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
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Avis 20152098
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes, les constats d'infractions, les...
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Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...
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Avis 20144613
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...
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Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...