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Avis 20164866
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des subventions accordées aux projets d'aéronef X.
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Avis 20174467
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication des 130 rapports techniques de mise en accessibilité du Métro parisien.
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Avis 20192428
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, de préférence par voie électronique, des résultats complets des campagnes de...
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Avis 20211681
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, sous forme électronique par courriel dans un format informatique standard ou, à...
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Avis 20215724
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...