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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20192636
Communauté de communes de Sézanne Sud-Ouest Marnais
Copie du contrat de prestations de services conclu avec la société SAUR afin d'intervenir...
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Avis 20193274
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Copie des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la société...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20201239
Préfecture des Yvelines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations 4,5 et 11 du conseil...
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Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
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Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...
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Avis 20201320
Communauté de communes de Montesquieu
Copie du tableau comparatif de la compatibilité des projets avec l’enveloppe financière...
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Avis 20203965
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'attribution des agréments ayant...
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Avis 20212155
Mairie de Fort-de-France
Copie des documents suivants concernant l'attribution d'une convention portant sur...
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Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
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Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...
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Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...