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Avis 20165633
Mairie de Vaucresson
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Madame X, en qualité de directeur ou...
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Avis 20165649
Mairie de Carnetin
Copie des documents suivants :
1) la délibération en vigueur au 1er janvier 2013 fixant le...
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Avis 20165658
Mairie de Mireval-Lauragais
Communication par envoi postal ou à défaut par courrier électronique des documents et éléments...
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Avis 20165661
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (CDGFPT 11)
Communication, par envoi postal ou à défaut par courrier électronique, des documents et éléments...
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Avis 20165684
Ministère de l'intérieur
Communication des documents relatifs au refus d'admission pour l'accès au grade de lieutenant de...
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Avis 20165774
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Copie des documents concernant son client, praticien hospitalier titulaire, dans le cadre d'un...
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Avis 20165810
Ministère de l'intérieur
Communication de documents relatifs au refus opposé à sa cliente par le ministre de l'Intérieur...
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Avis 20165875
Ministère de l'intérieur
Communication de la fiche navette portant des annotations relatives à sa demande de maintien en...
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Avis 20170063
Ministère de l'intérieur
Communication du compte-rendu de la commission administrative paritaire interdépartementale...
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Avis 20170091
Ministère de la justice
Copie de son dossier administratif relatif à son affectation au service pénitentiaire...
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Avis 20170111
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication de son arrêté de titularisation du 1er septembre 2005.
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Avis 20161694
Mairie de Leforest
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste d'adjoint technique...
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Avis 20161707
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision de mutation de Monsieur X à un poste dans la circonscription de sécurité...
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Avis 20161731
Ministère de la justice
Communication de l'ensemble des documents constituant le dossier administratif individuel de sa...
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Avis 20161738
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le tableau d’avancement de la commission administrative...
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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20161749
Mairie de Biganos
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires...
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Avis 20161765
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de...
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Avis 20161894
Mairie de Beauvoisin
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24...
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Avis 20161952
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la liste des adjoints administratifs promouvables dans le...