-
Avis 20172124
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication par courriel de documents relatifs à trois réunions du Conseil scientifique...
-
Avis 20172187
Préfecture de la Sarthe
Communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du...
-
Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
-
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
-
Avis 20172249
Nantes Métropole
Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau :
1) le...
-
Avis 20165296
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...
-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161686
Mairie de Monpazier
Communication du « questionnaire à l'adresse des restaurateurs et métiers de bouche de la...
-
Avis 20161703
Syndicat mixte de l'Aéroport de Laval-Entrammes
Copie de documents concernant l'incident survenu le 21 octobre 2015 sur la piste en herbe de...
-
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...
-
Avis 20161898
Mairie des Pineaux
Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...
-
Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...
-
Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
-
Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...
-
Avis 20170163
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Copie des dossiers de demande d'autorisation ou déclaration de remblaiement de décharges...
-
Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
-
Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
-
Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)
Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...
-
Avis 20170367
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du règlement du plan de prévention des risques inondations de la commune de Théza à jour...
-
Avis 20170376
Mairie de Champey
Copie de la promesse de bail emphytéotique signée avec la société Opale Energies Nouvelles de...