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Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » :
1) l'étude d'impact...
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Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des documents suivants :
1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
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Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
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Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin
Copie des documents suivants :
1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...
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Avis 20143494
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...
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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Avis 20131262
Mairie de La Crau
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
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Conseil 20002823
président du conseil général de la Haute-Corse
- communicabilité à l'avocat d'une société qui n'a pas soumissionné, de documents relatifs à un...