-
Avis 20132241
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des éventuelles conventions, permissions de voirie ou permis de stationnement concernant...
-
Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants :
1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
-
Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles
Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique :
1) l'arrêté...
-
Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
-
Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
-
Avis 20134434
Mairie de Bordeaux
Copie du contrat passé entre la ville de Bordeaux et le Club maritime des entrepreneurs...
-
Avis 20134520
Mairie de Rungis
Copie de l'étude de repérage du foncier mutable sur la commune de Rungis réalisée par le cabinet...
-
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence
Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...
-
Avis 20130426
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire d'une unité de...
-
Avis 20130480
Mairie de Courbevoie
Copie des documents de la société Go Pub, cités au paragraphe 3.2 « description des prestations,...
-
Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...
-
Avis 20131052
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie de documents relatifs au projet de piscine communautaire à Houilles :
1) les études...
-
Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
-
Conseil 20080702
président du conseil général de l'Aisne
- caractère communicable, à la Compagnie Saint-Quentinoise des Transports, des documents...
-
Avis 20124442
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents relatifs au chemin de grande randonnée (GR 655-Est) traversant sa propriété...
-
Avis 20124454
Mairie de Cannes
Communication des documents suivants relatifs à l'immeuble sis 28 rue Commandant André à Cannes,...
-
Avis 20130094
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Copie du courrier du notaire de la SCI Edifpierre informant le maire de la commune de sa...
-
Avis 20070320
maire de Quinssaines
- copie du PLU de la commune ainsi que de l'intégralité du dossier concernant l'autorisation de...
-
Avis 20124213
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
-
Avis 20131118
Mairie de Narbonne
Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...