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Avis 20165580
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité de la note de présentation adressée au maire de Paris par Madame...
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Avis 20170704
Mairie de Paris
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Avis 20171402
Mairie de Sotteville-lès-Rouen
Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Sotteville-lès-Rouen...
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Avis 20162992
Mairie de Dijon
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163025
Mairie de Caen
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163026
Mairie d'Angers
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163027
Mairie du Mans
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163504
Mairie de Verdun-sur-Garonne
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 11 mars 2016 «...
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Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155940
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155941
Mairie de Limay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155943
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20151704
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20151707
Conseil départemental des Landes
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20153135
Mairie de Bobigny
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le projet de réorganisation du service au...
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Avis 20153473
Ministère de l'intérieur
Copie des comptes rendus des séances des assemblées plénières du Conseil Supérieur de la...
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Avis 20152272
Mairie de Fécamp
Copie des fiches de poste et des plannings des agents employés en qualité de gardien au sein des...