-
Avis 20170739
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'ensemble des documents comptables issus du programme 139 attestant de la...
-
Avis 20170791
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes - Le Sapin d'Or (EHPAD 09)
Communication d'une lettre de la ministre déléguée aux personnes âgées et à l'autonomie de...
-
Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
-
Avis 20170900
Ministère de l'Intérieur
Communication des arrêtés de nomination au grade de commandant de police de :
1) Madame X ;
2)...
-
Avis 20170995
Banque de France
Communication des documents relatifs au complément de rémunération (CDR) attribué au titre de...
-
Avis 20171067
Ministère des Armées
Copie de son relevé de carrière du plan amiante récapitulant la nature et la durée de ses postes...
-
Avis 20171223
Banque de France
Communication des décisions de nomination intervenues en application du tableau d'avancement...
-
Avis 20171314
Syndicat Intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM 78)
Communication des documents suivants :
1) les avis de vacances d'emplois, depuis le 1er janvier...
-
Avis 20171318
Communauté de Communes du Sud Nivernais (58)
Copie des documents relatifs à la mise à disposition de certains agents territoriaux relevant de...
-
Avis 20171390
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des feuilles de soins dans le cadre d'un accident de service ayant eu lieu le 23 mai 2016.
-
Avis 20162739
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'arrêté le plaçant en mi-temps...
-
Avis 20162777
Mairie de Rémire-Montjoly
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Monsieur X en qualité de Directeur...
-
Avis 20163013
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux relatifs aux commissions paritaires...
-
Avis 20163057
Conseil régional de Haute-Normandie
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs au poste d'électricien auquel...
-
Avis 20163130
Mairie de Bonneuil-sur-Marne
La consultation sur place de son entier dossier administratif ainsi que la communication par...
-
Avis 20163132
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs à Monsieur X :
1) les procès-verbaux d'audition par...
-
Avis 20163202
Mairie de Drancy
Copie de sa fiche de poste actualisée.
-
Avis 20163354
Centre Hospitalier d'Allauch
Communication des documents suivants concernant l'accident de travail de sa cliente en date du 3...
-
Avis 20163371
La Poste
Communication de l'appel à candidature relatif à un poste de conseiller mobilité orientation...
-
Avis 20163464
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication des documents suivants :
1) les pièces de nature à justifier la situation...