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Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20162948
Mairie de Montmorillon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...
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Avis 20162956
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...
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Avis 20163004
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de...
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Avis 20163075
Mairie d'Étupes
Communication du dossier de marché public concernant les travaux situés rue de Taillecourt.
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Avis 20163164
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication du cahier des charges de concession pour la distribution publique d'électricité,...
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Avis 20163242
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du dossier « Installations classées pour la protection de...
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Avis 20163256
Mairie de Béziers
Communication des documents suivants, concernant le marché d'audit relatif à la restauration...
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Avis 20163279
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des pièces contractuelles propres au marché passé avec le cabinet X pour la...
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Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...
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Avis 20163341
Mairie de Maurepas
Copie des documents relatifs à la société publique locale chargée de la restauration collective...
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Avis 20163482
Mairie de Franois
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en place de...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20163564
Mairie de La Bresse
Copie du bail ou, de la délibération du conseil municipal portant délégation de service public...
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Avis 20160052
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de...
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Avis 20160112
Reims Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20160177
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc-Roussillon (SAFER 34)
Copie, sur cédérom ou en version papier, des documents suivants relatifs à l'appel à...
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Avis 20160194
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de consultation des entreprises concernant...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20160374
Communauté de communes du pays d'Olmes
Copie de la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation de la station...